Commission de recours de l'Université de Lausanne
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​Commission de recours de l'Université de Lausanne

Année 2025

17/1/2025

 

001/25
Recours irrecevable. Cause rayée du rôle.
​Recours pendant à la CDAP



002/25
​
Procédure pendante


003/25
​
Procédure pendante


004/25
​
Recours irrecevable. Cause rayée du rôle.


005/25
​Transmis à la Faculté des SSP comme objet de sa compétence (art. 7 LPA-VD). Cause rayée du rôle.


006/25
​
Procédure pendante


007/25
Transmis à la Direction de l'Université de Lausanne comme objet de sa compétence (art. 7 LPA-VD). Cause rayée du rôle.


008/25
​
Procédure pendante


009/25
​
Procédure suspendue


010/25
​
Retrait du recours. Cause rayée du rôle.


011/25
​
Procédure pendante


012/25
​
Procédure pendante


013/25
​
Procédure pendante


014/25
​
Procédure suspendue devant la CRUL
La CRUL est compétente pour statuer sur un recours pour déni de justice formé contre la Direction de l'UNIL (CDAP le 14 mars 2025 : GE.2025.0039)
Recours pendant au Tribunal fédéral



015/25
​
Le recours n'indique pas les motifs et les conclusions. Irrecevable.


016/25
​
Procédure pendante


017/25
​
Procédure pendante


018/25
​
Procédure pendante


019/25
​
Procédure pendante

020/25
​
Procédure pendante

021/25
​
Procédure pendante

022/25
​
Procédure pendante

023/25
​
Procédure pendante

024/25
​
Procédure pendante

025/25
​
Procédure pendante

026/25
​
Procédure pendante

027/25
​
Procédure pendante

028/25
​
Procédure pendante

029/25
​
Procédure pendante

    Index annuels des arrêts CRUL

    Tous
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    Tribunal Cantonal Et Tribunal Fédéral

    LEGENDE
    A. Refus d'immatriculation
    ​(art. 74 et 75 LUL; 69 RALUL)
    B. Equivalence de titres étrangers
    C. Echec simple ou définitif
    D. Exclusion
    E. Divers

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