Commission de recours de l'Université de Lausanne

Année 2026

001/26
Retrait du recours. Cause rayée du rôle.

002/26
Retrait du recours. Cause rayée du rôle.

003/26
Recours manifestement tardif. Irrecevable.

004/26
Procédure pendante

005/26
Objet du litige relève de la compétence du TRIPAC. Irrecevable.

006/26
Recours sans objet. Cause rayée du rôle.

007/26
Transmis à la Faculté des SSP comme objet de sa compétence (art. 7 LPA-VD). Cause rayée du rôle.

008/26
Recours sans objet. Cause rayée du rôle.

009/26
Procédure pendante

010/26
Procédure pendante

011/26
Recours sans objet. Cause rayée du rôle.

012/26
Absence de décision au sens de l’art. 3 LPA-VD. Irrecevable.

013/26
Procédure pendante

014/26
Procédure pendante

015/26
Transmis à la FBM comme objet de sa compétence (art. 7 LPA-VD). Cause rayée du rôle.

016/26
Retrait du recours. Cause rayée du rôle.

017/26
Procédure pendante

018/26
Procédure pendante

019/26
Procédure pendante

020/26
Procédure pendante

021/26
Procédure pendante

022/26
Avance de frais manifestement tardive. Irrecevable.

023/26
Recours manifestement tardif. Irrecevable.

024/26
Recours sans objet. Cause rayée du rôle

025/26
Procédure pendante

026/26
Procédure pendante

027/26
Recours sans objet. Cause rayée du rôle.

028/26
Procédure pendante

029/26
Retrait du recours. Cause rayée du rôle.

030/26
Procédure pendante

031/26
Recours manifestement tardif. Irrecevable.
Procédure pendante devant la CDAP.

032/26
Défaut de paiement de l’avance de frais. Irrecevable.

033/26
Procédure pendante

034/26
Procédure pendante

035/26
Défaut de paiement de l’avance de frais. Irrecevable. 

036/26
Défaut de paiement de l’avance de frais. Irrecevable. 

037/26
Procédure pendante

038/26
Procédure pendante

039/26
Procédure pendante

040/26
Retrait du recours. Cause rayée du rôle.

041/26
Recours sans objet. Cause rayée du rôle.

042/26
Procédure pendante

043/26
Avance de frais manifestement tardive. Irrecevable.
Procédure pendante devant la CDAP.

044/26
Procédure pendante

045/26
Procédure pendante

046/26
Procédure pendante

047/26
Transmis à la Faculté des HEC comme objet de sa compétence (art. 7 LPA-VD). Cause rayée du rôle.

048/26
Procédure pendante

049/26
Recours manifestement tardif. Irrecevable.

050/26
Procédure pendante

051/26
Procédure pendante

052/26
Procédure pendante

053/26
Procédure pendante

054/26
Procédure pendante

055/26
Recours manifestement tardif. Irrecevable.

056/26
Transmis à la Faculté des HEC comme objet de sa compétence (art. 7 LPA-VD). Cause rayée du rôle.

057/26
Procédure pendante

058/26
Procédure pendante

059/26
Procédure pendante

060/26
Procédure pendante

061/26
Procédure pendante

062/26
Procédure pendante

063/26
Procédure pendante

064/26
Procédure pendante

065/26
Procédure pendante

066/26
Procédure pendante

067/26
Procédure pendante

068/26
Procédure pendante

069/26
Procédure pendante

Années

LEGENDE
A. Refus d’immatriculation
​(art. 74 et 75 LUL; 69 RALUL)
B. Equivalence de titres étrangers
C. Echec simple ou définitif
D. Exclusion
E. Divers